Brèves

Cette rubrique répertorie les appels à projet et toutes autres informations du secteur du spectacle vivant en région ou en France.
Pour les informations européennes ou internationales, consultez les brèves What's up
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Appui-Conseil Rebondir

(10 juillet 2020)
L'Afdas propose un nouveau dispositif d'accompagnement des TPE-PME afin de les aider à impulser une nouvelle dynamique et redémarrer au mieux leurs activités.
L'Appui-Conseil Rebondir est là afin d'aider à réfléchir et à co-construire les étapes nécessaires à une sortie de crise réussie.

Plus d'information sur le site de l'AFDAS

   
       

Déconfinement : recommandations sanitaires pour la reprise d'activité

(10 juillet 2020)
Le ministère de la Culture a conçu avec les professionnels des documents d'aide, sans valeur contraignante, pour favoriser la réouverture progressive des lieux au public.
Ces documents sont des recommandations, il appartient aux employeurs de prendre les mesures qui permettront d'assurer la santé et la sécurité des salarié.e.s (artistes, technicien.ne.s, collaborateur.rice.s...) permanent.e.s et non permanent.e.s sous leur responsabilité.

Aide à la reprise des activités artistiques DGCA | 26 juin 2020

Annexe 1 : Danse et cirque | 26 juin 2020

Annexe 2 : Musique | 26 juin 2020

Annexe 3 : Théâtre, marionnettes, arts de la rue | 26 juin 2020

   
       

Artistes circassiens : Troubles musculo-squelettiques et confinement

(10 juillet 2020)
Les  approches  socio-économiques  montrent  le  grand  nombre  de  risques  auxquels  l’artiste  du cirque s’expose : précarité, horaires changeants, fréquence de travail et arrêt de la pratique dû au confinement. Face à ce constat, le CMB-Santé propose un guide conseils à l'attention des artistes circassiens.
Le guide est consultable ici
   
       

[COVID-19] Guides aide à la reprise d'activité

(27 mai 2020)
La Direction Générale de la Création Artistique du Ministère de la Culture met à disposition des professionnel.le.s du spectacle vivant, plusieurs guides d’aide à la reprise d’activité selon trois thématiques :

-    Aide à la reprise d’activité et à la réouverture au public des salles de spectacle | téléchargement

-    Aide à la reprise des activités artistiques dans le champ du spectacle vivant | téléchargement

-    Aide à la reprise des activités d’action culturelle et d’éducation artistique et culturelle | téléchargement

Ces recommandations sont soumises à conditions que nous vous invitons à prendre connaissance dans les préambules de chacun des documents (ex : autorisation d’ouverture de la salle, prise en compte de la situation sanitaire du moment, respect des obligations employeur…).

   
       

[COVID-19] Normandie Fonds d’Urgence Culture N°1

(25 mai 2020)
la Région Normandie se mobilise afin de sauvegarder les structures et acteurs culturels de son territoire les plus durement touchés par les fermetures de lieux culturels et patrimoniaux, les annulations et reports des manifestations et activités prévues, ainsi que la baisse de fréquentation des événements à venir.
A cette fin, le dispositif Normandie Fonds d’Urgence Culture, doté de 2 millions d’euros, a été créé par délibération de la Commission permanente du Conseil Régional le 27 avril.
Le premier volet de ce dispositif – Normandie Fonds d’Urgence Culture n°1 – concerne les structures développant leurs activités dans les secteurs suivants : spectacle vivant, arts visuels et numériques, patrimoine culturel. Un second dispositif pour les secteurs des industries culturelles (livre, cinéma) est en préparation.
Toutes les informations relatives au dispositif Normandie Fonds d’Urgence Culture N°1 (conditions d’éligibilité, modalités et montants des aides, dépôt de la demande) figurent à l’adresse suivante :
https://aides.normandie.fr/

   
       

Une subvention pour aider les TPE et PME à prévenir le Covid-19 au travail | L’Assurance Maladie

(Mardi 19 mai 2020)
Pour aider les entreprises de moins de 50 salariés et les travailleurs indépendants à prévenir la transmission du COVID-19 au travail, l’Assurance Maladie – Risques professionnels propose la subvention « Prévention COVID » (jusqu’à 50 % de l'investissement dans des équipements de protection) [+].

https://www.ameli.fr

   
       

[COVID-19] - FNE Formation

(29 avril 2020)
Compte tenu de l'ampleur de la crise du Covid-19, le ministère du Travail a décidé le renforcement du FNE-Formation (Fonds national de l'Emploi) pour accompagner les entreprises dont l’activité est réduite du fait de la crise sanitaire. Entré en vigueur ce 14 avril, toute personne en activité partielle peut désormais en bénéficier, à l'exception des apprentis ou des adultes en contrats de professionnalisation, et pour tout type de formation l'exception de celles qui sont obligatoires.

+ d'informations sur le site du Ministère du Travail ICI

+ d'informations sur le site de l'Afdas ICI

   
       

[COVID-19] Le Ministère du travail a mis à jour sa fiche pratique "Activité partielle"

(27 mars 2020)
Cette fiche tente d'apporter réponses aux questions suivantes :

- Qu’est-ce que l’activité partielle (chômage partiel) ?
- En quoi consiste le dispositif exceptionnel d’activité partielle ?
- Dans quel cas puis-je bénéficier du dispositif exceptionnel d’activité partielle ?
- Le décret prévoit-il un allégement de la procédure administrative ?
- Mes salariés seront-ils indemnisés à 100 % ?
- Comment déclarer mon entreprise en activité partielle ?
- Dois-je impérativement consulter le comité social et économique (CSE) avant de faire une demande d’activité partielle ?
- Quel est le montant de l’allocation d’activité partielle ?
- Quel est le plancher de l’allocation ?
- Quel est le plafond de l’allocation ?
- Mes salariés doivent-ils répondre à des conditions de contrats ou d’ancienneté pour pouvoir être indemnisés ?
- L’État prend-il en charge les formations des salariés en activité partielle ?
- Quand le dispositif exceptionnel d’activité partielle sera-t-il en vigueur ?
- Existe-t-il une assistance téléphonique pour m’aider dans mes déclarations ?

+ d'info sur https://travail-emploi.gouv.fr

   
       

[COVID19] Aides du Gouvernement pour les indépendant.e.s dont les micro-entreprises

(25 mars 2020)
Les dispositions d'aides mises en place par le Gouvernement :
- Report d'échéances fiscales et/ou sociales
- Possibilité de bénéficier d’un arrêt de travail indemnisé
- Dans les situations les plus difficiles, des remises d’impôts directs
- Bpifrance peut être mobilisée pour garantir des lignes de trésorerie bancaires
- Appui au traitement d’un conflit avec des clients ou fournisseurs par le médiateur des entreprises
- Suspension des factures
- ...

Egalement, mise en place d'un fonds de solidarité pour les plus petites entreprises, notamment les indépendants et les micro-entrepreneurs. La mesure sera réservée aux entreprises réalisant moins de 1 million d’euros de chiffre d’affaires subissant une fermeture administrative ou qui auront constaté une perte de chiffre d'affaires d’au moins 70 % en mars 2020 par rapport à mars 2019. La perte constatée sera compensée dans la limite de 1 500 euros, un complément étant possible pour les entreprises les plus en difficulté.

+ d'information sur https://www.economie.gouv.fr

   
       

COVID19 : Le CNM met en place un Fonds de secours à la musique et aux variétés

(23 mars 2020)
La crise sanitaire que traverse le pays crée, pour le secteur de la musique et des variétés, une situation extrêmement critique, en particulier pour de nombreuses TPE/PME qui peuvent connaître dès à présent des difficultés de trésorerie. En conséquence, le conseil d’administration du Centre national de la musique s'est réuni le mercredi 18 mars et a voté la création d'un fonds de secours aux entreprises du spectacle de musique et de variétés.
+ d'informations sur cnv.fr